2011

N° 22

Journal

d’information

du

Conseil Municipal

Période

du 1er septembre 2010

au 31 mai 2011

Rédaction:

J. LAROCHE-LEON

Publié par nos soins

Depuis le dernier « Savoisy Infos », le Conseil Municipal s’est réuni 9 fois.

Travaux réalisés depuis le 1er janvier

* Nous poursuivons la restauration des registres d'Etat Civil et ce sont ceux des années 1923/1932 et 1933/1942 qui ont subi une cure de jouvence entre les mains expertes de la Société Au Filet d'Or de VILLENEUVE SOUS CHARIGNY.

* Nous avons fait appel à l'Entreprise BON pour la réalisation d'élagage sur différents chemins communaux (cimetière, château d'eau, de la Franchise).

* Nous avons fait nettoyer le fossé de la station d'épuration. Celui-ci a été effectué à titre gracieux par Monsieur JANISZEWSKI Yves que nous remercions très sincèrement...

* Différents petits problèmes ont été notés par l'Entreprise LIRELEC qui s'occupe de la maintenance de notre éclairage public. Les travaux nécessaires au bon fonctionnement du réseau ont été réalisés. A ce propos, merci de nous signaler tout dysfonctionnement (clignotement ou mauvais fonctionnement des lampes, etc...) afin que nous puissions en informer LIRELEC avant son passage. Nous effectuons nous même le tour des rues à la nuit tombée mais certains problèmes nous échappent. Même si l'entreprise intervient chaque trimestre, il est ennuyeux d'avoir des points noirs dans la commune.

* Les travaux dans le logement communal se poursuivent. Ils devraient être terminés mais des problèmes avec l'entreprise de peinture qui ne respecte pas ses engagements quant aux délais ont entraîné un gros retard... A ce jour, si les travaux du logement sont pratiquement terminés, il n'en est pas de même pour les “à cotés” puisqu'il est évident que la cage d'escalier conduisant au logement ne sera pas faite en temps voulu. Les appels téléphoniques et les lettres restent sans suite, il va falloir maintenant employer les grands moyens et faire, sans doute, appel à une autre entreprise. Que de temps perdu et d'énergie dépensée alors que cette entreprise a souhaité faire les travaux en toute connaissance de cause, puisque le cahier des charges était en sa possession. Si nous comprenons qu'une entreprise soit surchargée de travail, nous ne comprenons pas pourquoi elle soumissionne sur des chantiers où elle ne pourra effectuer les travaux dans les délais impartis. D'autant plus que cela pénalise toutes les autres entreprises qui ne peuvent respecter le planning et qui ont, par ailleurs, pris des engagements sur d'autres chantiers... Problèmes pour nous aussi, puisqu'étant hors délais, le Percepteur ne peut payer les factures qui arrivent trop tard.... Malgré tout, nos nouveaux locataires prendront possession des lieux le 1er juin : un logement de 3 chambres, 1 cuisine/salle à manger, 1 buanderie, 1 salle de bains, 1 WC, le tout parfaitement isolé. Comme par le passé, la cour, le terrain attenant, le garage et le bûcher seront à leur disposition.

Nous avons profité de cette prochaine arrivée pour procéder au grand nettoyage de printemps des dépendances de ce logement : de nombreux livres et vieilles revues faisaient le bonheur des souris et autres petites bêtes...

* Les fenêtres de ce logement ont été récupérées, elles étaient encore en bon état et en double vitrage. Elles ont été installées à l'Agence Postale Communale en remplacement de celles existantes qui étaient en bien mauvais état. Un travail parfaitement effectué par l'entreprise Marc PETIT qui réalise les travaux de menuiserie au logement communal. J'entends la question : pourquoi les avoir changées si elles étaient en bon état ? Et bien tout simplement parce que si nous avons eu des subventions pour le logement, nous avons aussi eu des impératifs. Nous souhaitions que notre logement soit un Bâtiment Basse Consommation, nous avons donc du faire de gros efforts sur l'isolation... ce qui ne saurait déplaire aux nouveaux locataires qui, de ce fait, verront leur facture de fuel en très nette diminution.

* Le Chemin du Cimetière a été refait juste avant le début de l'hiver, notre maître d’œuvre ayant pris beaucoup de retard dans la programmation des travaux de voirie 2010. Là encore, il est difficilement supportable de se dire que nous prévoyons nos travaux, et en informer qui de droit une année à l'avance, et que ceux-ci ne peuvent être faits en temps voulu. Oserons-nous rappeler que les travaux de voirie sur le Chemin de la Ferme de la Franchise, prévus en 2009, ne sont toujours pas commencés ? Problèmes de marchés, problèmes de subventions et les personnes qui l'empruntent chaque jour attendent... patiemment... Merci à eux !

* Nous avons du faire refaire le parapet du mur se situant Rue Caron Quenille au-dessus du jardin de Monsieur IADEVAIA. En effet, celui-ci a malencontreusement été éboulé par un agriculteur, extérieur au village, faisant une manœuvre. Plus de peur que de mal, les assurances respectives ont fait leur travail de dédommagement sans souci, et c'est l'Entreprise Nicolas GHEERAERT qui a réalisé les travaux (ce dernier n'a pas pris part au vote...).

* Le columbarium a été installé par l'Entreprise RAILLARD de CHATILLON SUR SEINE. Notre choix s'est porté sur 5 cases en hauteur. Dans chacune d'elles pourront être placées 4 urnes cinéraires contenant les cendres des personnes incinérées, domiciliées sur la commune de leur vivant ou qui y avaient été domiciliées, ainsi que celles des personnes incinérées ayant dans la commune une sépulture de famille. Un règlement a été établi et peut être consulté à la mairie.

Travaux prévus :

* Continuons avec la voirie : Nous avons prévu de faire réaliser cette année la Rue Corot qui dessert le lotissement, nous assurerons nous même la maîtrise d'ouvrage et c'est l'Entreprise SCHMITT qui effectuera les travaux, puisqu'elle s'était vue confier le marché en 2006. La Rue de l'Euche sera refaite elle aussi, mais par l'intermédiaire du SIVOM qui lancera les appels d'offres, soutenu par un maître d'oeuvre, qui, nous l'espérons, saura faire le nécessaire afin que les travaux puissent avoir lieu en temps voulu.

Pour l'année 2012, nous avons d'ores et déjà demandé des devis pour la Rue du Marquis et le Chemin des Echeleys...

Nous allons, comme nous le faisons 3 fois par an, faire procéder au nettoyage des rues du village par le SIVOM. Le désherbage des trottoirs a été fait dernièrement par les agents. Ils vont également refaire la peinture des passages piétons sur la départementale (bien que départementale, ce genre de travaux est à la charge de la commune).

Nous allons également faire effectuer du point à temps par l'intermédiaire de la DDT (ex DDE) sur l'enrobé à froid mis par les agents du SIVOM (route des 4 chemins notamment). Si nous voulons faire en sorte que cette route puisse être encore utilisée sans trop de risques, il nous faut impérativement l'entretenir à défaut de pouvoir la faire refaire en raison d'un coût financier très très élevé.

En résumé, vous comprenez que la voirie est une grosse mangeuse de budget... Merci donc à chacun de faire en sorte que celle-ci soit respectée et entretenue. Doit-on rappeler que le nettoyage des trottoirs est de la responsabilité de tous et que ramasser un papier, une bouteille vide, les crottes de chiens, est un geste civique qui ne coûte rien ?

* Nous avons demandé des devis pour le nettoyage et la remise en état de la Stèle du Maquis. En effet, sa base composée par des pierres qui ont claqué sous l'effet du gel n'est plus très agréable à l'oeil et même le nettoyage effectué par l'agent communal avant chaque commémoration a du mal à donner une image positive au lieu.

* Nous avions prévu de faire installer une VMC à la salle des fêtes afin de réduire les problèmes d'humidité mais le coût de tels travaux est si important qu'il nous a paru judicieux d'attendre et de les faire effectuer lors de travaux plus importants pouvant bénéficier de subventions.

* Le curage de la mare devient indispensable, il sera effectué à la fin de l'été par l'Entreprise J.Louis GALOSEAU. Ce dernier membre du Conseil Municipal n'a pris part ni à la discussion ni au vote, comme cela se fait lorsque l'un des membres du Conseil Municipal est intéressé... La loi est respectée, mais il nous semblerait aberrant d'aller chercher ailleurs ce que nous avons sur place... Ce sont ces raisons qui nous amènent à faire appel à nos entreprises locales : un gain de temps, de meilleurs services rendus bien souvent, et de l'emploi pour nos administrés.

Achats prévus et/ou réalisés

* Pour que nous puissions prétendre à des subventions lors de la réfection de nos rues, elles doivent être classées en “voirie communale”. Le fait qu'elles soient classées en voirie communale nous oblige à mettre une signalétique... nous avons donc du procéder à l'achat de panneaux de rues (Chemin du Cimetière, Rue Corot et Chemin de la Franchise) qui seront installés dès que les travaux seront terminés.

* Les hivers étant de plus en plus neigeux, nous avons décidé de faire l'acquisition d'une saleuse sur remorque que nous pourrons tracter derrière une simple voiture ce qui rendra le salage plus efficace, tout en nécessitant moins de sel. Fini donc le temps où l'on voyait deux conseillers saler, comme ils le pouvaient, mais du mieux qu'ils le pouvaient ! les rues du village. Cela permettra aussi de pouvoir intervenir plus vite, puisqu'une seule personne sera nécessaire à ce travail. Merci à ceux qui, jusqu'alors, ont consacré de leur temps, bénévolement, pour que nous puissions mieux circuler en période hivernale. Malgré tout, cette saleuse ne résoudra pas miraculeusement tous les problèmes liés à la neige, ne rêvons pas !...

* Nous avons aussi décidé d'investir dans un nouveau jeu pour enfants qui sera installé vers les autres dans le petit square de la salle des fêtes. Nous nous rendons compte que cet endroit est le lieu de rencontre des “nounous” et des jeunes enfants et nous pensons qu'un nouveau jeu sera le bienvenu.

Informations diverses

* Le 30 juin 2011, notre contrat d'affermage du service public d'assainissement collectif avec la LYONNAISE DES EAUX se termine. Il nous a donc fallu, puisque le Conseil Municipal a décidé de poursuivre le principe de déléguer sous forme d'affermage, entrer dans une longue procédure nous permettant de choisir un fermier. Nous avons donc du faire appel à un bureau d'étude (encore un, les services de l'Etat n'assurant plus ce genre d'aide et de soutien auprès des communes....) pour nous assister dans cette procédure on ne peut plus complexe pour des petites communes comme les nôtres. Il nous a fallu ensuite créer une commission chargée d'étudier les différents dossiers nous parvenant. Trois candidatures nous sont parvenues et ont été retenues, mais deux seulement nous ont remis une offre. Nous avions donc le choix entre la LYONNAISE DES EAUX et l'Entreprise BERTRAND d'AUXERRE. Les deux candidats ont été entendus par la commission qui leur a demandé de revoir leurs dossiers sur différents points. Après nouvelles propositions des deux candidats, il s'est avéré que la LYONNAISE DES EAUX était la mieux placée. Nous reprendrons donc notre collaboration avec elle à compter du 1er juillet 2011.

Cette étape n'a pas été du temps perdu pour la commune puisque nous avons enfin entendu dire que notre station n'était pas si obsolète que cela et que seuls quelques travaux de réhabilitation étaient nécessaires pour qu'elle fonctionne tout à fait correctement ! Nous avions cela en tête depuis bien longtemps mais devant l'insistance des spécialistes nous en étions arrivés à envisager de faire les gros travaux de rénovation demandés par ces mêmes spécialistes ! travaux accompagnés, comme il se doit, d'études préalables, comme celle liée à l'état du réseau d'assainissement collectif (sans étude pas de subvention !) d'un montant de 17 000,00 € HT.

* Nous avons vendu 83 m3 de bois, par l'intermédiaire de l'ONF, à l'Entreprise JACQUET Jean-Marc de VILLAINES EN DUESMOIS.

* Nous avons donné notre accord pour que l'Association Chêne d'Observe, organisatrice d'activités de nature et de découverte du patrimoine, utilise les chemins et les pistes du village lors de randonnées pédestres.

* Le Bureau de l'Association Foncière étant arrivé à expiration, il a fallu procéder à son renouvellement. La loi impose que ses membres soient nommés pour moitié par le Conseil Municipal et pour moitié par la Chambre d'Agriculture. Le Conseil Municipal a donc proposé 9 personnes comme il devait le faire.

* Le recensement de la population a été effectué en ce début d'année par Madame GUENIFFEY Bernadette. Les résultats sont encore bien à la baisse, puisqu'en 5 ans, date du dernier recensement, nous avons perdu 23 habitants. Nous avons été très étonnés par ce résultat, mais lorsque l'on prend les maisons les unes après les autres, on se rend compte que même si très peu sont inhabitées, les grosses familles n'ont pas été remplacées... Que faire pour rendre notre village plus attractif ? L'école est là, le lotissement aussi, nos associations sont dynamiques, mais cela ne suffit visiblement pas.

* Nous avons signé une convention avec la Société NUMEO pour l'occupation du clocher. De ce fait, la commune percevra chaque année une indemnité. Cette indemnité ne nous permettra hélas pas d'intervenir pour de quelconques travaux afin que toutes les personnes ayant souscrit un abonnement auprès de ladite société puissent bénéficier de services meilleurs. Malgré les nombreuses interventions effectuées auprès de la Société NUMEO, le nombre d'heures et de jours où il est impossible d'avoir accès aux services promis est bien trop élevé. Un conseil, n'hésitez pas à les harceler par téléphone, par mail... De notre côté, nous allons demander l'intervention du Conseil Régional auprès de cette société qui n'est plus, semble-t-il, capable d'assurer ses engagements par faute.... de succès :

* Nous avons distribué les affouages aux 23 personnes inscrites.

* Nous avons versé les subventions que nous avions prévues pour un montant de 664,00 €. A noter que nous avons décidé, cette année, de doubler celles que nous versions au Club de Tennis de la Corne Vaudrille et aux Vaillants. Elles restent malgré tout, bien modestes, et nous en avons conscience, mais notre budget ne nous permet pas de faire mieux...

* Nous avons renouvelé l'indemnité de gardiennage de l'église à Florence LABROUSSE qui continue, chaque jour, à assurer le service apprécié par tous les gens de passage... et les autres.

* La réforme de la taxe professionnelle a conduit à une nouvelle distribution des ressources fiscales. La Commune perçoit plus d'argent que par le passé, mais elle doit en reverser une partie à l'Etat (FNGIR). Cela signifie que le Département et la Région ne reçoivent plus certaines taxes, vous pourrez le voir sur votre feuille d'imposition. Ceci ne change rien pour les contribuables que nous sommes, nous paierons la même chose que par le passé. Ce qui vous semblera bizarre, c'est que les taux communaux seront bien plus élevés :

- taxe d'habitation : 17,64 % au lieu de 9,57 %

- foncier non bâti : 52,92 % a lieu de 50,47 %

- CFE (ex TP) : 19,67 % au lieu de 10,03 %

Sachez que cette année, nous avons décidé de ne pas les augmenter. Ces changements sont dus à la réforme : vous ne paierez rien de plus (enfin sauf l'augmentation habituelle due aux bases) et nous ne toucherons rien de plus que l'an dernier. Si les explications ne sont pas claires, n'hésitez pas à passer nous voir !

* Continuons sur les réformes... Au 31 décembre prochain, la carte de l'intercommunalité devra être terminée, ce qui signifie que les communes encore non adhérentes à une communauté de communes se verront proposer un rattachement. Comme nous vous en avons informé dans les derniers Savoisy Infos, la majorité des membres du Conseil Municipal aurait souhaité pouvoir adhérer à une communauté de communes à l'échelle du canton... Cela, pour diverses raisons, n'a pu se faire.

Le 4 mars, les Maires des communes non adhérentes ont été convoqués par Madame la Sous-Préfète, laquelle a expliqué l'urgence de se positionner.

Le Conseil Municipal a rencontré le Président de la Communauté de Communes du Montbardois puis le Président de celle du Châtillonnais. Par vote à bulletins secrets, le Conseil Municipal a décidé le 15 avril de demander son adhésion à MONTBARD (6 pour MONTBARD, 4 pour CHATILLON). Les raisons en étaient simples : une fiscalité bien plus basse, 28 communes adhérentes au lieu d'une centaine, des élus du monde rural à sa tête qui, nous semblait-il, étaient plus à même d'entendre et de comprendre nos préoccupations.

Le 11 mai, nous recevons un courrier nous informant que le Préfet, dans sa carte d'intercommunalité, envisage de faire fusionner les Communautés de Communes du Montbardois et des Laumes... Stupéfaction de notre part pour plusieurs raisons :

. la Sous-Préfète, le 4 mars, avait affirmé qu'il n'y avait pas d'obligation pour les Communautés de Communes de + de 5 000 habitants du milieu rural de fusionner, or cela est maintenant à l'ordre du jour et serait obligatoire dès 2018,

. le Président de la Communauté de Communes du Montbardois nous a dit, lors de notre entrevue, que cela n'était pas à l'ordre du jour alors qu'il semblerait que le projet ait été discuté depuis plus de 6 mois,

. les arguments, qui nous avaient amenés à faire notre choix en faveur de MONTBARD n'étaient plus du tout d'actualité. De plus, même si la fusion ne se fait pas dans l'immédiat, les communes ne connaissent absolument pas les différents éléments de base : quelle sera la fiscalité ? quelles seront les compétences de cette nouvelle Communauté de Communes, quels projets pour l'avenir ?... Nous avons même entendu évoquer la possibilité d'intégration d'une troisième Communauté de Communes, celle de SEMUR EN AUXOIS...

Devant de telles incertitudes et un tel retournement de situation, le Conseil Municipal a demandé à pouvoir se repositionner et a effectué un nouveau vote dans les mêmes conditions que le 15 avril. Les résultats ne sont plus les mêmes : 6 pour CHATILLON SUR SEINE, 2 pour MONTBARD et 2 bulletins blancs.

Un courrier explicatif a été fait à Madame la Sous-Préfète mais nous savons que ce sera sa décision qui s'imposera à nous...

A ce jour, nous ne savons donc pas à quelle sauce nous serons mangés mais ce qui est certain c'est que nous allons nous, administrés, voir une nouvelle ligne figurer sur notre feuille d'imposition 2012... pour quels services de plus ?

* Ne voyant rien venir des services de l'Etat, nous avons contacté la Préfecture pour prendre des nouvelles du projet éolien puisque le permis de construire avait été déposé fin 2008... Un refus tacite a été donné (nous connaissions les accords tacites mais pas les refus !) c'est à dire que le refus n'a pas été motivé par le Préfet. La Société VOLKSWIND avait deux mois pour se manifester mais ne l'a pas fait. A ce jour, le projet est donc abandonné et tout nouveau projet de construction devrait repartir à 0 (enquêtes publiques, études, promesses de bail, etc...).

Réunions et festivités

* L'anniversaire de la libération a eu lieu le 12 septembre à la Stèle du Maquis en présence de la municipalité de MONTBARD et d'anciens du Maquis. Des moments riches en souvenirs et en émotions...

* Le 7 novembre les aînés (+ de 65 ans) étaient invités au restaurant de l'Ecluse à CHASSIGNELLES pour un repas face au canal. Si le beau temps n'était pas au rendez-vous il n'empêche que le repas était succulent et que nous vous recommandons cette adresse !

* Le 11 novembre a vu la célébration de l'Armistice de 1918, suivie du verre de l'amitié à la salle des fêtes.

* Le 19 décembre, les 32 enfants de moins de 12 ans se sont vus remettre leur cadeau de Noël : places de cinéma ou jeux selon les âges.

* Le 23 décembre, 20 aînés (+ de 70 ans) ont eu la visite du Conseil Municipal en partie : tous se sont vus remettre un colis composé de produits locaux uniquement. Il semblerait que la satisfaction l’ait emporté.

* Le 15 janvier, les habitants du village étaient invités à la salle des fêtes pour les voeux de la municipalité.

* Le 8 mai, nous avons eu une pensée particulière pour les combattants de 39/45 lors de la cérémonie suivie du verre de l’amitié.

A venir

* Le 26 juin à 12h30, vous pourrez venir place de la salle des fêtes admirer une vingtaine de voitures anciennes. Elles feront un arrêt dans notre village pour un apéritif offert par la municipalité aux participants de ce rallye pour l’Association Française des Sclérosés en Plaque (AFSEP). Ils seront ravis de vous parler de leur petit bijou !

Peines et Joies

* Cette fin d’année 2010 a été marquée par trois décès. Ce fut d’abord Alain HERVE qui s’en est allé brutalement le 8 décembre 2010. Une personne discrète mais que l’on pouvait voir lors des concours de quilles du 14 juillet.

Le 14 décembre ce fut au tour de Bernard PASSE de tirer sa révérence. Notre appariteur, bien connu de tous les habitants s’en est allé...

Un mois plus tard, le 14 janvier, Madame COUCHENEY Yvette est partie elle aussi.

A leurs familles, nous adressons une nouvelle fois toute notre sympathie.

Aucune naissance sur notre commune hélas !

Les nouveaux habitants

* Une omission a été faite sur le dernier Savoisy Infos et nous tenons à nous en excuser.

En effet, nous avons oublié de mentionner les nouveaux propriétaires de la maison BONNAMY : Céline et Alain THEVENET et Antoine leur fils à qui nous souhaitons bien entendu la bienvenue.

Son arrivés également :

- Monsieur GUICHARD et Mademoiselle LABAUME dans la maison de Monsieur RAILLARD Rue de la Batelotte,

- Monsieur COUCHENEY Cyril et Madame GOURIER Valérie dans la maison appartenant à Monsieur MICHEL située Rue de la Batelotte également.

A eux aussi nous souhaitons la bienvenue et nous espérons que ces nouveaux habitants apprécieront notre village.

Voici pour ce 22^ième SAVOISY INFOS...

Comme nous vous le disons à chaque fois, n’hésitez pas à nous faire part de vos remarques, à venir nous voir pour de plus amples renseignements.

DERNIERE MINUTE :

* Les beaux jours sont de retour... les deux roues aussi. Si personne ne conteste qu'il est bien agréable de circuler ainsi, certains habitants ne souhaitent pas les voir emprunter leurs terrains. Merci donc de bien vouloir respecter les propriétés privées !

* D'autre part, des rumeurs concernant Monsieur FOLLEA circulent. Il en est vraiment ennuyé et envisage de porter plainte à la gendarmerie si celles-ci persistent... Merci donc de faire en sorte que la situation puisse s'arranger sans l'intervention de quiconque, mais juste avec un peu de civisme et de respect des autres.

* Dans la rubrique “Les joies les peines” nous vous avons dit qu'il n'y avait pas eu de naissance depuis le dernier Savoisy Infos. Que nenni ! Mr et Mme Colvert, place de la mare, sont heureux de vous annoncer l'arrivée de leurs 5 petits, tous bien portants !

* Nous vous informons que Géraldine reprendra sa tournée de pain le mardi 31 mai prochain.